Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solidâges 21
FRANCE BENEVOLAT, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3814826
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
Solidâges 21 de FRANCE BENEVOLAT

Présentation de la marque Solidâges 21

Déposée le 14 mars 2011 par la société FRANCE BENEVOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Solidâges 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la société FRANCE BENEVOLAT domicilié(e) 127 Rue Falguière Hall B1 - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 541 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE BENEVOLAT domicilié(e) 127 Rue Falguière Hall B1 - 75015 - PARIS - France.

La marque Solidâges 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solidâges 21 est expirée depuis le 14 mars 2021.

FRANCE BENEVOLAT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE BENEVOLAT , Passeport Engagement , Planète, mon amie ! , FRANCE BENEVOLAT DU COEUR A L ACTION , PASSEPORT Bénévole , Handi CAP Engagement , AIRE21 : Actions Intergénérationnelles pour la Réussite Éducative au 21ème siècle


FRANCE BENEVOLAT, Association loi de 1901 - 127 Rue Falguière Hall B1 - 75015 - PARIS - France - SIREN 452541139


FRANCE BENEVOLAT - 127 Rue Falguière Hall B1 - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Éducation.